par N° W273002376
ARTICLE 1 :
Objet :
Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : ADNP.
ARTICLE 2 :
Cette association a pour buts :
- D'organiser des sorties détections entre ses membres
- De promouvoir et de développer la prospection électromagnétique .
- De défendre auprès des administrations locales le statut de loisir de cette activité.
- De défendre limage de la prospection électromagnétique auprès du public et des médias.
- D'obtenir pour les membres des avantages liés à nos partenaires, et à l'achat de matériel entre autres.
- D'apporter une aide bénévole aux particuliers, notamment dans le cadre de la recherche d'objets égarés.
ARTICLE 3 :
Le siège social désigné se trouve à :
124,Route de Fay aux loges
45530 VITRY AUX LOGES
ARTICLE 4 :
L'association se compose :
1) D'un Président
2) D'un vice président
3) D'un Secrétaire
4) D'un Trésorier
5) De membres associatifs
ARTICLE 5 :
Admission :
1- Souscrit un bulletin d'adhésion
2- Être accepté par le Conseil d’Administration et membres Associatifs ou sur parrainage.
3- Un avis positif ou négatif vous sera alors transmis par mail .
4- S'acquitter d'un droit d'entrée égal à la cotisation annuel .
5- Venir vous présenter sur le forum après votre validation pour mieux vous connaître .
Un maximum de 100 membres Associatifs sera prit sur l'association .
Nous ne reprendrons des membres Associatifs que par rupture de contrat par le membre ou par l 'administration de l'association , alors une place se libérera .
ARTICLE 6 :
Les membres Associatifs les personnes qui versent la cotisation fixée par l'assemblée générale, cotisation révisable chaque année.
cotisation est de 40 € peuvent voter dans la gestion de l'association.
ARTICLE 7 :
Radiation :
La qualité de membre Associatif se perd par :
La démission.
Le décès.
La radiation prononcée par le bureau pour motif grave :
De ne pas divulguer le contenu du forum .
x Non paiement de la cotisation.
x Manquement grave à la législation autour de notre loisir : exemple: prospection sur site non autorisé,revente d'objets antiques sur des sites de vente ou autres supports etc..............
ARTICLE 8 :
Les ressources de l'association sont constituées par :
- membres associatifs
- membres bienfaiteurs
- Le produit des manifestations susceptibles d'être organisées par l'association. ( rallyes )
- Le montant des cotisations.
- Les subventions communales, départementales, nationales, du conseil général, de l'Etat, de l'Europe, etc.
- Les dons en nature (matériel, etc.)
- Vente de tee shirts, casquettes, autocollants, etc
- Organisation de Lotto, tombola, Brocante.
ARTICLE 9 :
Direction de l'association :
Le bureau est composé du Président, du Secrétaire, du Trésorier, des éventuels adjoints et des membres Associatifs , membres Bienfaiteurs et de membres d'Honneur.
L'association est dirigée par le bureau.
Celui-ci est élu tous les 3 ans et à la majorité par les membres Associatifs
lors de l'assemblée générale ( chaque année ).
Il est rééligible pour 3 ans.
Les membres Associatifs peuvent y désigner par mandat écrit un autre membre Associatifs comme son représentant aux fins de vote.
En cas de vacances d'un poste, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.
Il est procédé dès que possible à leur remplacement définitif.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement arriver à terme le mandat des membres remplacés.
ARTICLE 10 :
Réunion du bureau :
Le bureau se réunit chaque fois qu'il est nécessaire, sur convocation du président, sur demande du tiers de ses membres ou par simple et tacite accord.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.
En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du bureau qui, sans excuses n'aura pas assisté à trois réunions successives ou ne s'y sera pas fait représenté, pourra être considéré comme démissionnaire.
Aucun mineur ne peut faire partie du bureau sans accord écrit de ses parents.
ARTICLE 11 :
L'assemblée générale ordinaire :
- L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association, à quelque titre qu'ils y soient affiliés.
- L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année.
Formalités de convocation à l'assemblée :
Les membres de l'association sont convoqués par courrier (papier ou électronique) par le Président.
L'ordre du jour de l'assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu.
Seuls les pouvoirs dûment remplis, précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors de l'assemblée, seront pris en compte.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres du bureau sortants.
Ne devront en principe être traitées lors de l'assemblée que les questions soumises à l'ordre du jour prévu sur la convocation, sauf en cas d'accord tacite de la majorité des membres actifs présents.
ARTICLE 12 :
Assemblée générale extraordinaire :
Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres actifs, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 11.
ARTICLE 13 :
Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres actifs présents à l'assemblée, un ou plusieurs liquidateurs pourront être nommés conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
ARTICLE 1 :
Objet :
Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : ADNP.
ARTICLE 2 :
Cette association a pour buts :
- D'organiser des sorties détections entre ses membres
- De promouvoir et de développer la prospection électromagnétique .
- De défendre auprès des administrations locales le statut de loisir de cette activité.
- De défendre limage de la prospection électromagnétique auprès du public et des médias.
- D'obtenir pour les membres des avantages liés à nos partenaires, et à l'achat de matériel entre autres.
- D'apporter une aide bénévole aux particuliers, notamment dans le cadre de la recherche d'objets égarés.
ARTICLE 3 :
Le siège social désigné se trouve à :
124,Route de Fay aux loges
45530 VITRY AUX LOGES
ARTICLE 4 :
L'association se compose :
1) D'un Président
2) D'un vice président
3) D'un Secrétaire
4) D'un Trésorier
5) De membres associatifs
ARTICLE 5 :
Admission :
1- Souscrit un bulletin d'adhésion
2- Être accepté par le Conseil d’Administration et membres Associatifs ou sur parrainage.
3- Un avis positif ou négatif vous sera alors transmis par mail .
4- S'acquitter d'un droit d'entrée égal à la cotisation annuel .
5- Venir vous présenter sur le forum après votre validation pour mieux vous connaître .
Un maximum de 100 membres Associatifs sera prit sur l'association .
Nous ne reprendrons des membres Associatifs que par rupture de contrat par le membre ou par l 'administration de l'association , alors une place se libérera .
ARTICLE 6 :
Les membres Associatifs les personnes qui versent la cotisation fixée par l'assemblée générale, cotisation révisable chaque année.
cotisation est de 40 € peuvent voter dans la gestion de l'association.
ARTICLE 7 :
Radiation :
La qualité de membre Associatif se perd par :
La démission.
Le décès.
La radiation prononcée par le bureau pour motif grave :
De ne pas divulguer le contenu du forum .
x Non paiement de la cotisation.
x Manquement grave à la législation autour de notre loisir : exemple: prospection sur site non autorisé,revente d'objets antiques sur des sites de vente ou autres supports etc..............
ARTICLE 8 :
Les ressources de l'association sont constituées par :
- membres associatifs
- membres bienfaiteurs
- Le produit des manifestations susceptibles d'être organisées par l'association. ( rallyes )
- Le montant des cotisations.
- Les subventions communales, départementales, nationales, du conseil général, de l'Etat, de l'Europe, etc.
- Les dons en nature (matériel, etc.)
- Vente de tee shirts, casquettes, autocollants, etc
- Organisation de Lotto, tombola, Brocante.
ARTICLE 9 :
Direction de l'association :
Le bureau est composé du Président, du Secrétaire, du Trésorier, des éventuels adjoints et des membres Associatifs , membres Bienfaiteurs et de membres d'Honneur.
L'association est dirigée par le bureau.
Celui-ci est élu tous les 3 ans et à la majorité par les membres Associatifs
lors de l'assemblée générale ( chaque année ).
Il est rééligible pour 3 ans.
Les membres Associatifs peuvent y désigner par mandat écrit un autre membre Associatifs comme son représentant aux fins de vote.
En cas de vacances d'un poste, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.
Il est procédé dès que possible à leur remplacement définitif.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement arriver à terme le mandat des membres remplacés.
ARTICLE 10 :
Réunion du bureau :
Le bureau se réunit chaque fois qu'il est nécessaire, sur convocation du président, sur demande du tiers de ses membres ou par simple et tacite accord.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.
En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du bureau qui, sans excuses n'aura pas assisté à trois réunions successives ou ne s'y sera pas fait représenté, pourra être considéré comme démissionnaire.
Aucun mineur ne peut faire partie du bureau sans accord écrit de ses parents.
ARTICLE 11 :
L'assemblée générale ordinaire :
- L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association, à quelque titre qu'ils y soient affiliés.
- L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année.
Formalités de convocation à l'assemblée :
Les membres de l'association sont convoqués par courrier (papier ou électronique) par le Président.
L'ordre du jour de l'assemblée est indiqué sur les convocations et un formulaire de pouvoir permettant de donner pouvoir à un autre membre présent lors de l'assemblée doit être prévu.
Seuls les pouvoirs dûment remplis, précisant le nom et l'adresse du membre remplacé lors de l'assemblée, seront pris en compte.
Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan des comptes à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres du bureau sortants.
Ne devront en principe être traitées lors de l'assemblée que les questions soumises à l'ordre du jour prévu sur la convocation, sauf en cas d'accord tacite de la majorité des membres actifs présents.
ARTICLE 12 :
Assemblée générale extraordinaire :
Si la nécessité s'en fait sentir, ou bien à la demande de la moitié des membres actifs, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 11.
ARTICLE 13 :
Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres actifs présents à l'assemblée, un ou plusieurs liquidateurs pourront être nommés conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
